Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site Le site Dentelles et Bas est édité par : Mme MASSUARD Sylvie (Vve BRION).

  • Statut : Entrepreneur Individuel

  • SIRET : 481 670 792 00045

  • Siège social : 1 Les Petits Perrets, 41310 Villechauve, France

  • Contact : contact.dentellesetbas@gmail.com

  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Hébergement du site Le site est hébergé par : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

3. Propriété intellectuelle L'ensemble du contenu du site (textes, logos, images, et noms de produits comme L'Audacieuse) est la propriété exclusive de Dentelles et Bas. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.